Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLEBAG
SAINT FRERES EMBALLAGE SA

Numéro de dépôt :
94523840
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque DOUBLEBAG

Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLEBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 4 bis rue des Fillettes, 75018 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 556 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT FRERES EMBALLAGE SA Monsieur BOULENGER BERNARD - France.

La marque DOUBLEBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLEBAG est expirée depuis le 9 juin 2004.

SAINT FRERES EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRERES , TISSAC , MINI BULK GREEN , SAINTHENE , CITYCABAS , SPIDCUT , ROLSAC , MINI BULK ECO , OUVREPACK


SAINT FRERES EMBALLAGE SA - 4 bis rue des Fillettes, 75018 Paris - France - SIREN 351556774


SAINT FRERES EMBALLAGE SA Monsieur BOULENGER BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Sacs non compris dans d'autres classes